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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.legroupeauros.com les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Alan Nelson
Adresse postale du propriétaire : 1403 Rue de Normandie J7R 1R1 Deux-Montagnes
 
Le Créateur du site est : Alan Nelson
Le Responsable de la  publication est : Alan Nelson
Contacter le responsable de la publication : info@legroupeauros.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Alan Nelson
Contacter le Webmaster :  alannelson2014@gmail.com
L’hebergeur du site est : Wix Tel-Aviv, Israël Tel-Aviv, Israël Tel-Aviv
CREDIT :  Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales
Une eau toujours potable avec les perles de céramique

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.legroupeauros.com.
Le site www.legroupeauros.com regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.legroupeauros.com. Le site www.legroupeauros.com est mis à jour régulièrement par Alan Nelson.
Alan Nelson s’efforce de fournir sur le site www.legroupeauros.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

Le site www.legroupeauros.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.legroupeauros.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.legroupeauros.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :


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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.legroupeauros.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Alan Nelson. Cependant, Alan Nelson n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données            personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.legroupeauros.com, Alan Nelson ne collecte des informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.legroupeauros.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.legroupeauros.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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